Conditions Générales de Vente

Préambule

Le site de vente en ligne www.signorinastella.fr est géré par la société Signorinastella au capital social de 1500 € dont le siège social est situé à 343 Chemin des Narcisses 30740 Le Cailar , immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes  sous le numéro 92113579400011.

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de ses produits par Signorinastella auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet www.signorinastella.fr, dénommée ci-après “le CLIENT”.

Les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre Signorinastella et le CLIENT relatif à la vente des produits commandés.

Toute commande réalisée sur le site internet www.signorinastella.fr nécessite que le CLIENT accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.

En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet.

Signorinastella se réserve le droit d'adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications.

En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du CLIENT sont celles qui étaient en ligne, et que le CLIENT a acceptées au jour de la passation de sa commande.

Article 1 – Définitions

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel).

• Conditions Générales de Vente : désignent le présent document, soit les termes et conditions s'appliquant dans les relations entre Signorinastella et le CLIENT.
• Commande : désigne l'ordre d'achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produit(s) ou Service(s) passé par utilisation du Site Internet www.signorinastella.fr ou via le Service Client
• Site Internet : désigne le site Internet accessible à l'adressewww.signorinastella.fr
• Produit : désigne un produit ou Service offert à la vente sur le Site Internet www.signorinastella.fr
• CLIENT : désigne une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le Site Internet www.signorinastella.fr et acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.

Article 2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre Signorinastella et le CLIENT et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.signorinastella.fr.

En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’acheter sur ce site de vente en ligne.

L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite.

La société Signorinastella conserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le CLIENT.

Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) Signorinastella n'est pas assujettie à la TVA .

La société Signorinastella se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au CLIENT.

Les produits demeurent la propriété de www.signorinastella.fr jusqu'au complet encaissement du prix par www.signorinastella.fr .

Les produits en promotion seront signalés par une vignette "PROMOTION" ou bien par un Prix barré, nos promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d'affichage.

Pour l'instant Signorinastella limite ses commandes uniquement aux CLIENTS en France Métropolitaine. 

Les prix des Produits indiqués sur le site www.signorinastella.fr ne comprennent pas les frais de traitement et d’expédition qui sont facturés en supplément du prix des Produits achetés et suivant le montant total de la commande.

La livraison en France métropolitaine par Mondial Relay est offerte à partir de 59,00€ d’achat ,toutes remises et réductions déduites et La livraison en France métropolitaine par Colissimo (sans signature ) est offerte à partir de 69,00€ d’achat ,toutes remises et réductions déduites. Livraison offerte en Colissimo avec signature  à partir de 75,00 € d'achat toujours toutes remises et réductions déduites .

Article 4. Commande

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. La société Signorinastella se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Pour commander des Produits sur le Site Internet www.signorinastella.fr, le CLIENT doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d'inscription.

A cet effet, le CLIENT déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d'entraîner la fermeture du compte du CLIENT et l'annulation de sa Commande.

La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. A chaque visite, le CLIENT, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.

Article 5. Paiement

Le prix des Produits et les frais de préparation logistique et de livraison sont payables en totalité par le CLIENT au moment de la passation de la Commande.

Le site internet www.signorinastella.fr est susceptible de proposer au Client de régler sa commande par différents moyens de paiement au choix :

• Soit par carte bancaire : Après avoir choisi le mode de paiement par carte bancaire, le Client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable.

• Soit par Paypal : Après avoir choisi le mode de paiement par Paypal, le Client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par Paypal est irrévocable.

• Soit par carte cadeau : En utilisant le code correspondant à la valeur de votre carte cadeau .Le paiement par carte cadeau est irrévocable .

Article 6. Droit de Rétractation

Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité.

Les produits devront être retournés dans leur emballage d'origine, sans avoir été utilisés, accompagnés du Bon de livraison initial signé. Les frais de retour sont à la charge du CLIENT. 

Signorinastella  s'engage à rembourser au CLIENT les sommes versées dans un délai maximum de 14 jours ouvrés à réception des produits par le biais de la même forme de paiement utilisée lors de l'achat . A moins que le Client choisisse un AVOIR en guise de remboursement .

Si le client opte pour un AVOIR dans l'exercice du droit de rétractation, il recevra son avoir par voie électronique (valable 1 an à compter de la date d'envoi par mail) sous un délai maximum de 14 jours ouvrés .Il ne pourra plus demander par la suite un remboursement de cet avoir .

Le CLIENT devra en premier lieu remplir le formulaire en ligne de rétractation disponible sur le site .

Après validation de la part de Signorinastella le client pourra procéder au renvoi des articles concernés à ses frais : Attention le client doit veiller à conserver toute preuve de retour en choisissant un retour en colissimo ou recommandé.

Pour vous identifier, joindre à votre colis sur papier libre vos noms, prénoms et numéros de commande en précisant AVOIR ou REMBOURSEMENT 

Signorinastella ne pourra pas être tenue responsable de la perte du colis retour si le client n'a pas pris au préalable ses précautions au niveau de l'envoi sécurisé ou bien que le colis ait été envoyé à une adresse erronnée voir incomplète .

Pour rappel adresse postale 

Signorinastella

343 Chemin des Narcisses 

30740 Le Cailar 

Les articles Neufs devront être retournés dans leur emballage d'origine en parfait état .

A savoir : 

- Les étiquettes devront être présentes et non coupées .

- Les vêtements ne devront présenter aucune tâche , (produit de maquillage notamment ) , ni défaut causé par le client (déchirure , accroc , perte de bouton ..) : il appartient donc au client de faire attention à ne pas détériorer les articles au moment de l'essayage car ceux -ci ne pourront par la suite prétendre à aucun remboursement ou échange .

-Les vêtements ne devront pas avoir été lavés ou portés (en dehors d'un simple essayage).

-Les articles doivent nous être réexpédiés correctement pliés et emballés

-les articles dont la présence d’odeur de parfum, de déodorant , cigarette ou toute autre odeur seront refusés car invendables .

NB -Les accessoires comme les boucles d'oreilles, ne pourront prétendre à aucun retour ou remboursement pour raison d'hygiène.

Les articles soldés sont non remboursables et ne pourront prétendre à aucun retour . 

Les articles d'occasion devront être retournés dans leur emballage d'origine en parfait état et remplir les mêmes conditions de retour que cité précédemment  concernant les articles neufs . 

De manière générale seul les produits pour lesquels il serait possible de les revendre comme produit neuf en l’état du retour sont susceptibles de prétendre à un échange ou remboursement.

Par ailleurs Signorinastella se réserve le droit de refuser ou annuler toute commande visant à abuser de ce droit légitime de rétractation de manière récurrente et de façon volontaire en commandant des articles en grande quantité , dans plusieurs tailles et coloris afin de bénéficier des frais de port gratuit ou autre etc..)

Dans cette hypothèse Signorinastella serait amenée à contacter le CLIENT afin de connaître ses réelles intentions et s'il s'avère que les retours sont répétitifs et abusifs ,Signorinastella se verrait dans l'obligation de refuser toute nouvelle commande .

Article 7. Livraison

La livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la Commande, à l'adresse de livraison indiquée par le CLIENT au cours de la passation de la Commande. Un courrier électronique sera adressé au CLIENT pour informer de l'expédition des Produits. Le CLIENT dispose de la faculté de choisir entre différents moyens de livraison.

Les frais de port sont calculés selon le mode de livraison retenu (domicile, point relais, bureau de poste...), le poids du colis et lieu de destination.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le Client remboursé.

Signorinastella  met tout en oeuvre pour préparer et envoyer votre commande dans les plus brefs délais

Il se peut qu'en période de forte commande, cela prenne un peu plus de temps .

Les colis sont généralement expédiés dans un délai maximum de 4 jours ouvrés après validation de la commande selon le mode d'envoi choisi . 

Si le client n'est pas présent lors de la livraison, le facteur laissera un avis de passage invitant celui-ci à aller retirer sa commande à la poste la plus proche.

S'il s'agit d'un point Relay il sera averti de la mise à disposition du colis . Veuillez noter que le délai de garde des colis en point Mondial Relay ne pourra dépasser les 8 jours .

Dans le cas ou ce délai serait dépassé par non présentation du Client  , le colis  serait renvoyé à l'expéditeur Signorinastella . Il ne sera procédé de ce fait à aucun remboursement de frais de port en cas de demande de remboursement .le Client sera tenu de payer des frais de port  à sa charge pour un nouvel envoi ainsi qu'une pénalité de 5 € pour le dérangement causé .

Les frais d'expédition incluent les frais de préparation et d'emballage ainsi que les frais de port. Les frais de préparation sont fixes, tandis que les frais de transport varient selon le poids total du colis. Nous vous recommandons de regrouper tous vos articles dans une seule commande.

Lors de la livraison, en cas de perte, Signorinastella s'engage à effectuer un remboursement uniquement après que le transporteur ait officiellement déclaré la perte des articles envoyés . 

Signorinastella ne pourra être tenue responsable des retards de livraisons occasionés par la poste ou le transporteur . Et votre commande ne donnera lieu de ce fait à aucun dédommagement , annulation ou remboursement .

En cas de colis arrivé détérioré, incomplet ou comportant des articles endommagés  lors du transport, il appartient à l'acheteur de le refuser afin de bénéficier de la garantie offerte par le transporteur. Il devra en informer Signorinastella sans délai, afin qu'un nouveau colis lui soit préparé dans la limite des stocks disponibles puis expédié dès réception du colis détérioré en retour. L'acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Ces réserves devront être confirmées par écrit dans les 3 jours suivant la livraison par courrier recommandé AR. A défaut de procéder à cette formalité, l'acheteur ne pourra être en aucun cas indemnisé.

Signorinastella ne saura être en aucun cas tenue responsable des produits manquants ou quelques détériorations que ce soit.

Article 8. Garantie

Tous les produits proposés par la société Signorinastella sur le site www.signorinastella.fr bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société Signorinastella qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : Signorinastella  343 chemin des Narcisses 30740 Le Cailar , dans un délai de trente jours après livraison.

Article 9. Responsabilité

La société Signorinastella n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de Signorinastella ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment perte de données, intrusion, virus, rupture du service, et autres problèmes involontaires, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information de Signorinastella dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre Signorinastella et le Client.

Article 10 - Sécurisation

Le site www.signorinastella.fr  fait l'objet d'un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL mais il a aussi été renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

Article 11 - Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.signorinastella.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site www.signorinastella.fr est strictement interdite qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Article 12. Données à caractère personnel

Toutes les données que vous confiez sur le site www.signorinastella.fr le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. 

En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

Article 13. Médiation des litiges de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant les litiges de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement au service de médiation proposé par Signorinastella.

Le médiateur de la consommation proposé est la SAS Médiation Solution

• site https://www.sasmediationsolution-conso.fr

Ce dispositif de médiation peut être contacté par :

•  par voir postale :

Sas Médiation Solution

222 chemin de la bergerie

01800 Saint Jean de Niost

Tel. 04 82 53 93 06

par mail:  contact@sasmediationsolution-conso.fr

Quel que soit le moyen de saisine utilisé, la demande doit impérativement

contenir :

- Les coordonnées postales, téléphoniques et électroniques du

demandeur,

- Le nom et l’adresse et le numéro d’enregistrement chez Sas Médiation

Solution, du professionnel concerné,

- Un exposé succinct des faits. Le consommateur précisera au médiateur

ce qu’il attend de cette médiation et pourquoi,

- Copie de la réclamation préalable,

- tous documents permettant l’instruction de la demande (bon de

commande, facture, justificatif de paiement, etc.)

Conformément à l’article L612-2 du Code de la consommation, l’une des conditions préalables à l’examen du litige par les le médiateur est la suivante : le consommateur doit justifier avoir tenté de résoudre préalablement son litige directement auprès du service client de Signorinastella par une réclamation portée par adresse postale ou courrier électronique selon les modalités définies dans l’Article 16. 

A savoir : la Commission européenne met également à disposition une plateforme en ligne de règlement de litiges.

Article 14. Force majeure

L'exécution par Signorinastella de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution.

Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures. 

Signorinastella informera les CLIENTS de la survenance d'un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de quinze jours, le CLIENT aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des Produits commandés et des frais de livraison payés.

Article 15. Lois applicables et juridictions compétentes

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Seule la version française des présentes Conditions Générales de Vente de vente fait foi. En cas de difficulté survenant à l'occasion de la Commande, de la livraison des Produits et plus généralement de l'exécution de la vente, le CLIENT aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.

Article 16. Service client

Pour toute information ou question sur une commande, le service client est à votre disposition :

• Par mail : signorinastella.store@gmail.com
• Adresse postale : Signorinastella 343 Chemin des Narcisses 30740 Le Cailar
• Sur les réseaux sociaux via messenger (facebook) ou instagram 

Nous vous conseillons de privilégier le mail .